Plus-value réalisée ou latente expliquée

Réponse courte : une plus-value est latente tant que vous détenez encore l'actif et que sa valeur a simplement augmenté. Elle devient réalisée lorsque vous le vendez, l'échangez ou le cédez d'une autre manière. L'impôt américain sur le revenu attend en principe la réalisation : une plus-value latente n'est pas imposée, et une moins-value latente n'est pas déductible. Les fonds présentent les deux dans leurs états financiers et leur NAV, mais le K-1 ne retient que ce qui a été réalisé fiscalement. Cet écart explique une grande partie de la fiscalité des fonds, des écarts comptables-fiscaux au revenu fantôme. Il existe des exceptions importantes, dans lesquelles la loi traite une plus-value comme réalisée sans vente.

La différence sur un exemple

Un fonds achète des actions 10 millions de dollars. À la fin de l'année 1, elles valent 14 millions. L'année 2, il les vend 13 millions.

	Année 1	Année 2
États financiers (juste valeur)	4 millions de plus-value latente	3 millions de plus-value réalisée, moins la reprise des 4 millions de plus-value latente : perte nette de 1 million
NAV et TVPI	En hausse de 4 millions	En baisse de 1 million
Plus-value imposable sur le K-1	Aucune	3 millions

Sur deux ans, les deux approches font apparaître 3 millions de profit. Elles les rattachent simplement à des années différentes. Le TRI et les multiples de l'investisseur progressent l'année 1, tandis que sa facture fiscale n'arrive que l'année 2.

Pourquoi l'impôt attend la réalisation

Le code fiscal impose le gain tiré de la vente ou de toute autre cession d'un bien : le prix de cession diminué de la base ajustée. Tant qu'il n'y a pas de cession, il n'y a pas de prix de cession, donc rien à mesurer. Imposer les plus-values sur le papier obligerait aussi les propriétaires à vendre des actifs pour payer l'impôt sur une valeur qu'ils ne toucheront peut-être jamais.

Où l'écart apparaît dans les fonds

États financiers. Les fonds d'investissement évaluent en général leurs investissements à la juste valeur : les plus-values et moins-values latentes passent dans leur résultat publié. Pas sur le plan fiscal. La différence est un retraitement comptable-fiscal classique, déclaré sur le Schedule M-1 ou M-3.
Comptes de capital. Lorsqu'un fonds réévalue ses actifs, par exemple à l'entrée d'un nouvel investisseur ou à l'attribution d'un promote, les comptes de capital comptables des associés changent pour refléter les plus-values latentes. C'est une écriture comptable, pas un fait générateur d'impôt.
Carried interest. Le carry acquis sur des plus-values latentes figure dans le compte de capital comptable du gérant. Le gérant n'est imposé que lorsque le fonds réalise les plus-values et les lui attribue.
Distributions en nature. Une partnership qui distribue un bien au lieu de le vendre ne reconnaît en principe aucun gain, et l'associé ne reconnaît un gain que dans la mesure où la trésorerie dépasse sa base dans la partnership. À cette fin, les titres négociables comptent comme de la trésorerie : une distribution en nature d'actions cotées peut donc faire naître un gain chez l'associé.
Les moins-values latentes ne sont pas déductibles, quelle que soit leur ampleur. Un fonds qui veut constater la perte doit vendre.

Quand la loi traite une plus-value comme réalisée sans vente

La règle de réalisation comporte des exceptions importantes pour les fonds :

Régimes de mark-to-market. Les négociants en titres, et les traders qui optent, au titre de la section 475 ; les contrats à terme réglementés et autres contrats de la section 1256, réputés vendus en fin d'année (60 % long terme, 40 % court terme) ; et l'option mark-to-market pour les PFIC. Dans chaque cas, la valeur de fin d'année est imposée comme en cas de vente.
Ventes implicites. Verrouiller une position en plus-value, par une vente à découvert « against the box », un swap de sens opposé ou un contrat à terme de livraison du même bien, constitue une vente implicite (constructive sale) au titre de la section 1259, et la plus-value est reconnue comme si la position avait été vendue à sa valeur de marché ce jour-là.
Revenus sans trésorerie. Certains revenus sont imposés au fur et à mesure qu'ils courent alors que rien n'est payé, comme la prime d'émission (OID) et les intérêts PIK sur les prêts détenus par les fonds de crédit. C'est du revenu fantôme, un sujet voisin plutôt qu'une plus-value latente.
Opérations réputées. Certaines options et certains événements sont traités comme des ventes ou des liquidations, par exemple un changement check-the-box qui transforme une société en entité transparente, traité comme une liquidation.

Ce que cela signifie pour les investisseurs

La NAV n'est pas un revenu imposable. Une bonne année sur le papier peut s'accompagner d'un petit K-1, et une mauvaise année sur le papier d'un gros K-1 lorsque d'anciennes plus-values sont enfin réalisées.
Le calendrier fiscal dépend en partie du fonds. Décider quand vendre, s'il faut distribuer en nature et s'il faut exercer des options modifie le moment où les plus-values sont réalisées.
Prévoir la trésorerie pour l'impôt. Les plus-values réalisées sont attribuées qu'elles soient distribuées ou non : investisseurs et gérants comptent donc sur les distributions fiscales (tax distributions) pour payer l'impôt.

Cette explication est une information générale et ne constitue pas un conseil fiscal.